Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGIDOC
Agence FranÇaise pour la Maîtrise de l'Energie, établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1741435
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/1999

Présentation de la marque ENERGIDOC

Déposée le 9 août 1989 par Agence FranÇaise pour la Maîtrise de l'Energie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Agence FranÇaise pour la Maîtrise de l'Energie, établissement public à caractère industriel et commercial, domicilié(e) 27 rue Louis Vicat, 75537 PARIS CEDEX 15 - France.

La marque ENERGIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIDOC est expirée depuis le 9 août 1999.

Agence FranÇaise pour la Maîtrise de l'Energie a également déposé les autres marques suivantes : GRADIENT, EQUIPEMENTS THERMIQUES , MENINGE METHODES D'ENSEIGNEMENT INTERACTIF POUR LA GESTION DE L'ENERGIE , PULPE PROGRAMME D'UTILISATION DE LOGICIELS PROFESSIONNELS POUR L'ENSEIGNEMENT , BISCUIT BIBLIOTHEQUE DE SIMULATION POUR LA CUISSON DES PRODUITS EN TERRE , LOSENGE LOGICIEL DE SIMULATION POUR L'ENSEIGNEMENT DE LA GESTION DE L'ENERGIE , MERINGUE METHODE D'ENSEIGNEMENT ET DE REUNION INTERACTIVE POUR LA GESTION ET L'UTILISATION DE L'ENERGIE , SAPIENS SERIE D'APPLICATIONS PEDAGOGIQUES DE L'INFORMATIQUE POUR L'ENSEIGNEMENT , SURF SIMULATION POUR L'UTILISATION RATIONNELLE DES FOURS , AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE


Agence FranÇaise pour la Maîtrise de l'Energie, établissement public à caractère industriel et commercial - 27 rue Louis Vicat, 75537 PARIS CEDEX 15 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Bases de données bibliographiques sur la maîtrise de l'énergie, les énergies renouvelables et l'utilisation rationnelle des matières premières. Exploitation de bases de données bibliographiques sur la maîtrise de l'énergie et les énergies renouvelables et transmission des informations contenues dans ces bases de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.